Le Droit contre la Guerre
Olivier Corten
Deuxième édition revue et augmentée
L’objectif du présent ouvrage est de montrer que, en dépit des évolutions qu’il a pu connaître depuis la fin de la guerre froide, le régime juridique établi par la Charte des Nations Unies reste fondé sur un véritable jus contra bellum (un « droit contre la guerre »), et non sur le jus ad bellum qui caractérisait les périodes antérieures.
Des doctrines comme la « guerre préventive », la « guerre contre le terrorisme » ou l’ « ingérence humanitaire » peuvent donc être radicalement mises en cause au regard du droit international positif. Cette thèse, avancée lors de la première édition parue en 2008, est développée dans le cadre de cette deuxième édition, entièrement revue et actualisée.
Sont spécialement pris en compte les récents enseignements déduits de la jurisprudence ainsi que des travaux de l’Institut de droit international, de même que de la pratique des Etats, notamment dans le contexte des crises de la Géorgie, de la Côte d’Ivoire, de la Libye ou encore de la Syrie.
Olivier Corten est professeur ordinaire à l’Université Libre de Bruxelles, Centre de droit international et de sociologie appliquée au droit international.(http://cdi.ulb.ac.be/).
Droit International Humanitaire
Jean d’Aspremont
Jérôme de Hemptinne
Avec l’objectif d’offrir un éclairage global et critique sur les principes régissant la conduite de la guerre, cet ouvrage s’articule autour de quatorze thématiques portant sur les sources, les règles matérielles et la mise en œuvre du droit international humanitaire.
Il examine plusieurs développements récents dont les hostilités transnationales, le statut et la détention des combattants dits « illégaux », l’administration internationale de territoires et les moyens et méthodes de combat non conventionnels.
Cette étude est destinée aux enseignants et étudiants, chaque thématique pouvant faire l’objet d’un cours. Elle s’adresse également aux spécialistes, praticiens ou théoriciens, confrontés aux enjeux contemporains du droit international humanitaire.
Jean d’Aspremont est Professeur associé de droit international à l’Université d’Amsterdam. Il est directeur du Leiden Journal of International Law et l’auteur de L’Etat non démocratique en droit international (Pedone, 2008) et de Formalism and the Sources of International Law (Oxford University Press, 2011).
Jérôme de Hemptinne est Juriste senior au Tribunal spécial pour le Liban et enseigne aux Universités d’Amsterdam et de Louvain ainsi qu’à l’Académie de droit international humanitaire et des droits humains de Genève. Les opinions exprimées par Jérôme de Hemptinne dans cet ouvrage sont celles de l’auteur et n’engagent nullement le Tribunal spécial pour le Liban ni l’Organisation des Nations Unies.
Le Quai d’Orsay impérial
Histoire du Ministère des Affaires étrangères
sous Napoléon III
Yves Bruley
Le Quai d’Orsay est né « impérial ».
Dès son avènement, Napoléon III relance le chantier du splendide ministère où la diplomatie française s’installe enfin à l’été 1853. La politique étrangère de Napoléon III a été abondamment étudiée. Pas sa diplomatie. Voici la première étude sur une histoire aussi riche que mal connue. L’opinion a surtout retenu « le secret de l’Empereur » et la débâcle de 1870, sanction logique des erreurs d’une diplomatie inadaptée. Ce livre renverse très largement cette construction historique. Non pour réhabiliter une politique, mais pour établir le véritable rôle du Ministère des Affaires étrangères, à un tournant de son histoire.
Le lecteur est placé au coeur même du Quai d’Orsay et observe la diplomatie « de l’intérieur » : comment le ministre travaille avec son cabinet et son administration, comment se prennent les décisions avec Napoléon III,
comment les diplomates agissent à travers le monde. Les milliers de documents inédits – lettres, mémoires et autres – révèlent un Quai d’Orsay inattendu : une diplomatie « classique » mais en pleine modernisation, des ambassadeurs parfois déroutés par l’Empereur mais partie prenante de ses succès, des diplomates à la conquête d’une «autorité morale » pour la France.
Un élan brisé par la guerre de 1870.
YVES BRULEY, professeur agrégé et docteur en histoire des relations internationales, ancien pensionnaire de la Fondation Thiers (Institut de France – CNRS), est chargé de mission à l’Académie
ANZILOTTI et le droit international public
Un éssai
Denis Alland
Professeur à l’Université Panthéon-Assas
Dionisio Anzilotti (1867-1950) est un des grands maîtres italien du droit international du début du XXème siècle auquel on continue de se référer constamment encore aujourd’hui.
Or, s’il n’y a rien d’étonnant à ce que d’importants écarts se soient creusés entre la conception du droit international que cet auteur a développée et le droit international contemporain, la permanence de ses vues les plus essentielles – même «en contrepoint», lorsqu’il s’agit de leur opposer des doctrines ou une pratique divergentes – est un phénomène aussi frappant que singulier.
Dans ce qu’il veut être avant tout un essai et non une biographie intellectuelle exhaustive, Denis Alland entreprend de nous donner – à partir d’une vue d’ensemble de la construction d’Anzilotti, qui alliait l’efficacité à la simplicité – ce qu’il appelle «un certain prisme italien», c’est-à-dire quelques points de départ pour une réflexion sur les évolutions les plus saillantes de cette discipline.
Ainsi, au travers d’une synthèse envisageant le droit international sous l’angle unique de son existence et de son efficacité, ce qui nous est proposé ici allie les perspectives philosophiques, théoriques et techniques dans un regard cursif, partant de débats anciens mais jamais épuisés sur les mystère de la positivité du droit international pour se prolonger dans une répartition des rôles essentielle entre ce dernier et son indispensable complément qu’est le droit interne, et s’achevant finalement dans l’ultime test de l’effectivité qu’est la responsabilité internationale.
Loin d’être un manifeste «rétro», cet essai n’implique ni n’exclut aucune adhésion particulière aux vues d’Anzilotti, il invite à considérer de façon critique certaines des évolutions du droit international en ce début de XXIème siècle. Ainsi par exemple aux crises majeures du XIXème que furent les deux conflits mondiaux répondent les enjeux actuels du système de la paix et de la sécurité internationales, à la primitive exclusion de l’individu de la scène internationale répond l’actuelle promotion des droits internationaux de l’homme et celle de sa responsabilité pénale.
«Un regard sur le passé n’implique pas de vivre dans le passé. Dionisio Anzilotti avait achevé son projet.
Un vaste chantier s’est ouvert aussi avec ce siècle, le nôtre, il nous attend »